Déposée le 9 mai 2007 par cyril lemoine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAP ENERGIE DOUCE »
Le déposant est cyril lemoine domicilié(e) 29 Bld d'Auteuil,92100 BOULOGNE - 92100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cyril lemoine domicilié(e) 29 Bld d'Auteuil,92100 BOULOGNE - 92100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41
Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24
Pompe hydraulique (machine) turbine hydraulique autre que pour vehicule terrestre recuperateur eau ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; machines à calculer ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; Panneau solaire. Eolienne. Convertisseur électrique. Transformateur électrique. Fils électrique. Turbine. Batterie, ampoule à Led. Rechargeur électrique ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Chauffe eau solaire, capteur solaire.
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